Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site L3 CUSTOM l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L3 CUSTOM
Entrepreneur individuel
Dirigeant : BAUGET Lucas
Siège social : 7 Lotissement Le Val, 18410 Clémont, France
SIRET : 891 331 605 00024
RCS : 891 331 605 R.C.S. Bourges
Téléphone : 07 56 83 20 60
Email : contactl3custom@gmail.com

Le responsable de la publication est BAUGET Lucas.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site L3 CUSTOM (textes, images, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité

L3 CUSTOM est une entreprise spécialisée dans la personnalisation automobile, notamment :

• Covering automobile

• Pose de vitres teintées

• Teintage de feux

• Remplacement de pare-brise

Les prestations proposées sont réalisées dans le respect de la réglementation française en vigueur. Il appartient au client de s’assurer que son véhicule demeure conforme aux obligations légales applicables, notamment en matière de visibilité et de sécurité routière.

5. Responsabilité

L3 CUSTOM s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

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6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L3 CUSTOM ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.